Commerce illicite : de nouvelles vignettes pour étouffer la fraude sur les alcools et les tabacs

Courant mai 2021, la population les habitants de Essos, un quartier de Yaoundé, assistaient, stupéfaits, au démantèlement d’une “brasserie” de fortune dans leur voisinage; quelques jours plus tard, le 1er juin, c’est une “distillerie” de faux champagnes qui était démantelée par la gendarmerie nationale. En fait, il ne se passe presque pas de semaine sans que l’on apprenne la saisie des produits de contrebande ou de contrefaçon, notamment les alcools et les tabacs non couverts par des vignettes sécurisées.

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Face à ce qui s’apparente à une résurgence d’un fléau que les pouvoirs publics ont cru sous contrôle, le gouvernement ajuste sa stratégie. Dans le cadre de la régulation de l’activité économique sur la période 2022-2024, le gouvernement va s’employer à renforcer le dispositif de surveillance aux frontières terrestres, aériennes et des plans d’eau, en vue d’une meilleure efficacité dans le cadre de la lutte contre la contrebande, la contrefaçon, la piraterie et les autres formes de trafics illicites. Le ministère des Finances (Minfi) recherche ainsi des partenaires pour renforcer son dispositif de lutte contre ces mauvaises pratiques. Un Avis d’appel à manifestation d’intérêt à l’international vient d’être lancé, en vue de recruter une entreprise spécialisée dans la traçabilité des produits et la production des documents sécurisés.

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Selon le communiqué du Minfi, la prestation consiste en la fourniture des vignettes pour l’estampillage des alcools (vins, whisky, champagne, gin) et des tabacs (cigarettes, cigares et cigarillos) produits localement ou importés ; la mise à disposition d’un logiciel de gestion du régime de la vignette, notamment la gestion de la commande, la traçabilité des produits depuis leur fabrication ou leur entrée sur le territoire jusqu’à leur mise sur le marché et la production des statistiques. L’opération s’étalera sur 36 mois et est financée par le budget de l’Etat, notamment les lignes réservées aux dépenses communes au titre des exercices 2022, 2023, 2024 et 2025.

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Le Cameroun a déjà ratifié le Protocole pour l’élimination du commerce illicite du tabac, question de muscler le dispositif de lutte contre la fraude et la contrebande des produits du tabac. C’est que “le tabac étant de plus en plus taxé, la contrebande (c’est-à-dire le fait d’introduire ou de vendre une marchandise sur un territoire sans payer les impôts et taxes) est un moyen efficace pour rendre le produit accessible, créer l’addiction notamment chez les jeunes et assurer l’augmentation des ventes sur la durée”, souligne dans un rapport publié en 2019, Stopping Tobacco Organizations and Products (STOP), un organisme de surveillance de l’industrie du tabac.

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La direction générale des Douanes (DGD) indique “qu’une analyse comparée de la fiscalité camerounaise du tabac à celles des autres pays de la Cemac, de certains pays de la Ceeac et surtout du Nigeria ou du Bénin, montre que le Cameroun est un marché à fiscalité élevée. Ce qui justifierait les activités de contrebande de cigarettes étrangères en provenance du Nigeria, sur son territoire”. Pour le seul compte du premier trimestre 2020, la DGD affirme avoir saisi 60 000 tiges de cigarettes de contrebande. Selon une revue globale des expériences des pays confrontés au commerce illicite du tabac, publiée par la Banque mondiale en janvier 2019, le Cameroun est le pays le plus touché en Afrique. Le commerce illicite représenterait jusqu’à 41% du marché du tabac alors que les autres pays oscillent entre 38 et 25%.

Selon le ministre du Commerce, le Cameroun a perdu, en termes de recettes fiscales non recouvrées, 10 milliards de FCFA en 2018 du commerce illicite du tabac. Un chiffre qui peut être minorée.